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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Signovation
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pâte dentelle
Marque expirée - Marque en non vigueur

pâte dentelle
Signovation SAS

Numéro de dépôt :
3384188
Date de dépôt :
29/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2015
pâte dentelle de Signovation

Présentation de la marque pâte dentelle

Déposée le 29 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Signovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pâte dentelle »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Signovation domicilié(e) 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Signovation domicilié(e) 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pâte dentelle est expirée depuis le 29 septembre 2015.

Signovation a également déposé les autres marques suivantes : amandaline , fruit perlé , pâte viennoise , TOQUE TOQUE , panier de croissants , viennoise , chocolate skins


Signovation SAS - 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France


Signovation - 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;